domaine public

Sais-tu que tu peux gagner de l’argent dès demain avec du contenu sans l’avoir créé ? Pour cela, tu vas pouvoir utiliser les contenus du domaine public comme l’a fait Walt Disney par exemple. Tu disposes un contenu de grande qualité que tu vas pouvoir revendre sans verser aucun droit aux auteurs. Cela peut être des livres, de la musique ou tout autres contenus entrés dans le domaine public.

Qu’est-ce qu’un contenu du domaine public ?

Un produit (œuvres, inventions…) est soumis au droit de la propriété intellectuelle. On dit de ce produit qu’il tombe ou entre dans le domaine public lorsque sa durée de protection d’exploitation expire et qu’il n’est plus nécessaire de demander une autorisation pour se servir de ce contenu. Si par exemple, tu reprends un morceau de musique, ton interprétation deviendra un bien intellectuelle indépendante de l’œuvre originale.

Exemples de durée avant l’entrée dans le domaine public

Voici quelques exemples pour lesquels il est nécessaire d’attendre avant d’utiliser l’œuvre sans demander de permissions.

  • Brevet d’invention : 20 ans à compter du jour du dépôt.
  • Marque : 10 ans à compter du dépôt, renouvelables indéfiniment.
  • Auteur : 70 ans après la mort de celui-ci. (L’article L. 123-1)
  • Œuvres posthumes : 70 ans après la mort de celui-ci. Puis 25 ans pour les œuvres publiées après cette période (dessins, livres, textes, musiques, peintures…)
  • Interprétations et Films : 50 ans pour la première édition. Si un film est restauré par exemple, cela ne prolonge pas la durée. Seule la première publication compte.

Ce que dit la loi

Je t’invite à aller voir ce que dit la loi sur la propriété intellectuelle (L’article L. 335-4). Comme tu peux le voir tu as tout intérêt à vérifier que l’œuvre que tu veux utiliser fasse bien partie du domaine public.

Comment exploiter les œuvres ?

Une fois que tu as choisi par exemple des livres, tu vas pouvoir créer ta propre couverture et la placer sur les œuvres en question. Tu vas pouvoir également changer les illustrations (attention que les images ne soient pas soumises à des droits). Ensuite, tu vas le compléter en faisant une biographie sur l’auteur par exemple, un contexte historique ou encore en rédigeant un complément au livre, une critique littéraire. Bref, ajouter un élément à l’œuvre originale. Tu peux également transférer sur des nouveaux supports pour pouvoir le vendre. Par exemple numériser un livre papier et le vendre sur KDP Amazon ou encore le vendre en fichier téléchargeable.

Vendre des livres du domaine public sur Amazon

Il est tout à fait possible de vendre des œuvres littéraires du domaine public sur Amazon. Grâce au programme « KDP ». Amazon ne veut pas publier 500 fois le même livre, il faut qu’il y ait un petit truc en plus. Le jeu en vaut la chandelle, imagine combien de « Molière », « Alexandre Dumas », « Guy de Maupassant », etc. Est vendue chaque année ? Pour cela, il y a certaines conditions à remplir. Celle-ci doit apparaître entre des parenthèses, dans le titre du livre en question.

  • Traduit : tu peux traduire une œuvre. Mais cette traduction doit être originale.
  • Annoté : ajouter des annotations inédites
  • Illustré : au moins 10 illustrations originales en rapport avec le livre

Remarque sur kdp Amazon

Si Amazon trouve le contenu suffisamment originale, alors tu seras publié. Il faut savoir que tu seras refusé si tu as déjà ce contenu de publier sur une autre plateforme. Le mieux est donc de proposer d’abord à Amazon et d’attendre de voir s’il est accepté avant de le proposer ailleurs. Je t’invite à aller voir les conditions de publication pour un contenu du domaine public sur KDP Amazon directement.

Des vieux ouvrages, mais pas seulement

Une autre licence permet d’utiliser des œuvres plus récentes. Certains artistes mettent leur création (musicale, théâtre, etc.) sous la licence CC0. Celle-ci permet de ne pas avoir à citer l’auteur, d’utiliser librement, d’améliorer, de modifier, de redistribuer l’œuvre. Sans aucune restriction de droit, sauf celles de la loi du pays concerné. Si tu veux de la musique par exemple, tape sur Google « musique CC0 ». Tu en auras tout un tas de gratuites.

Où trouver des œuvres (livres, dessins, photographe…) ?

Je vais t’indiquer quelques sites où tu peux trouver des œuvres tombées dans le domaine public.

Conclusion

Beaucoup de personnes recherchent des e-books en droit de reventes libres ou maître pour les donner gratuitement sur leur blog ou encore pour gagner de l’argent en effectuant une vente. Les livres et les œuvres du domaine public regroupent toutes les thématiques et nécessitent aucun investissement. Bon, ce n’est pas forcément récent, mais il y a de très bons ouvrages qui, après quelques modifications, peuvent vous apporter facilement un revenu récurrent en automatique.

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